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Marques déposées par monsieur BOSSU Alain
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F FERMIVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FERMIVIE
Monsieur BOSSU Alain

Numéro de dépôt :
1361762
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/1996
F FERMIVIE de BOSSU Alain

Présentation de la marque F FERMIVIE

Déposée le 27 juin 1986 par monsieur BOSSU Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « F FERMIVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSSU Alain domicilié(e) 10, rue des Bruyères, 35340 LA BOUEXIERE,"agissant au nom et pour le compte de la Société FERTICOMM (S.A.R.L.) en formation". - France.

La marque F FERMIVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FERMIVIE est expirée depuis le 27 juin 1996.


Monsieur BOSSU Alain - 10, rue des Bruyères, 35340 LA BOUEXIERE,"agissant au nom et pour le compte de la Société FERTICOMM (S.A.R.L.) en formation". - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Amendement organique issu de la lombriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.