Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVAN NAVY
BOSSON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1657470
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001
YVAN NAVY de BOSSON

Présentation de la marque YVAN NAVY

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BOSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVAN NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSSON domicilié(e) 4, Rue Laënnec, 29270 CARHAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque YVAN NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVAN NAVY est expirée depuis le 23 avril 2001.

BOSSON a également déposé les autres marques suivantes : FARMERS , LES BOSSONS , LA PAIMPOLAISE , YVES DE CAREY


BOSSON, société anonyme - 4, Rue Laënnec, 29270 CARHAIX - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Vêtements, chaussures, chapellerie