Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELIER
Numéro de dépôt :
1109077
Date de dépôt :
09/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELIER
Déposée le 9 avril 1979 par BOSSIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109077.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELIER est expirée depuis le 9 avril 1989.
BOSSIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016