Déposée le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DURATOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSI INDUSTRIE domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 240 134 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe domicilié(e) Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France.
La marque DURATOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSI INDUSTRIE, SAS - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France - SIREN 340240134
BOSSI INDUSTRIE, M. BOSSI Christophe - Barail de la Morelle - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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