Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PLAN TROC
Numéro de dépôt :
3566401
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/04/2018
Présentation de la marque LE PLAN TROC
Déposée le 2 avril 2008 par madame BOSSHARDT Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE PLAN TROC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN TROC est expirée depuis le 2 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19