Micheline BOSSERELLE
Présentation de la marque Micheline BOSSERELLE
Déposée le 27 septembre 1983 par BOSSERELLE Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Micheline BOSSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Micheline BOSSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Micheline BOSSERELLE est expirée depuis le 27 septembre 2023.
BOSSERELLE Micheline a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249544 - Publication au BOPI 2003-09-18
Renouvellement sans limitation n°2021118 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07
Inscription le 31 mars 1999 - Concession de licence n°275061 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 31 mars 1999 - Concession de licence n°275062 - Publication au BOPI 1999-03-31
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533310 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26