Déposée le 9 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DELICE DE CIDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES domicilié(e) Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 597 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque DELICE DE CIDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932825.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée - Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 394597181
CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées, confitures, compotes ; compotes de pommes ; pulpes de fruits ; tranches de fruits, notamment de pommes ; fruits confits ; salades de fruits ; lait et produits laitiers ; yaourts à boire, notamment aux pommes ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, café, chocolat, thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, cakes, crêpes [alimentation], pains d épice, gaufres, mets à base de farine, petits pains, petits fours [pâtisserie] sucrés ou salés ; confiserie, bonbons, sucettes, caramels (bonbons) ; glaces alimentaires comestibles, yaourts glacés [glaces alimentaires] ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Boissons sans alcool et plus particulièrement à base de pomme ; jus de fruits ; jus de pomme ; cocktails sans alcool contenant du jus de pomme ; sirop de pomme pour boissons, bières ;
Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; boissons alcooliques à base de jus de pomme ; eaux de vie ; cidre, cocktail, pommé, extraits de fruits avec alcool ; apéritifs à base de jus de pomme ; apéritifs à base de cidre ; cocktails alcoolisés à base de jus de pomme ; cocktails à base de cidre ; hydromel (chouchen).
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