Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE CIDRE
BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3932825
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
DELICE DE CIDRE de BOSSER YVES

Présentation de la marque DELICE DE CIDRE

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELICE DE CIDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES domicilié(e) Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 597 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque DELICE DE CIDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE CIDRE est expirée depuis le 9 juillet 2022.

BOSSER YVES a également déposé les autres marques suivantes : HEB-KEN , KELTYS Cidre Bio , LA BOLEE D'OR , Keltys , DELICE D'APERITIF , HEOL , KERNÉ , LA GAMELLE , , Kerné


BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée - Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 394597181


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées, confitures, compotes ; compotes de pommes ; pulpes de fruits ; tranches de fruits, notamment de pommes ; fruits confits ; salades de fruits ; lait et produits laitiers ; yaourts à boire, notamment aux pommes ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, café, chocolat, thé ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, cakes, crêpes [alimentation], pains d épice, gaufres, mets à base de farine, petits pains, petits fours [pâtisserie] sucrés ou salés ; confiserie, bonbons, sucettes, caramels (bonbons) ; glaces alimentaires comestibles, yaourts glacés [glaces alimentaires] ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons sans alcool et plus particulièrement à base de pomme ; jus de fruits ; jus de pomme ; cocktails sans alcool contenant du jus de pomme ; sirop de pomme pour boissons, bières ;

Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; boissons alcooliques à base de jus de pomme ; eaux de vie ; cidre, cocktail, pommé, extraits de fruits avec alcool ; apéritifs à base de jus de pomme ; apéritifs à base de cidre ; cocktails alcoolisés à base de jus de pomme ; cocktails à base de cidre ; hydromel (chouchen).