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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES
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DELICE D'APERITIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE D'APERITIF
BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4072985
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
DELICE D\'APERITIF de BOSSER YVES

Présentation de la marque DELICE D'APERITIF

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE D'APERITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSSER YVES domicilié(e) Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 597 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque DELICE D'APERITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE D'APERITIF est expirée depuis le 3 mars 2024.

BOSSER YVES a également déposé les autres marques suivantes : HEB-KEN , KELTYS Cidre Bio , LA BOLEE D'OR , DELICE DE CIDRE , Keltys , HEOL , KERNÉ , LA GAMELLE , , Kerné


BOSSER YVES, Société par Actions Simplifiée - Mesmeur - 29710 - POULDREUZIC - France - SIREN 394597181


CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de pomme ; jus de fruits ; jus de pomme ; cocktails sans alcool contenant du jus de pomme ; sirop notamment de pomme pour boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ;

Boissons alcooliques (à l exception des bières) ; boissons alcooliques à base de jus de pomme ; eaux de vie ; cidre, cocktail, pommé, extraits de fruits avec alcool ; apéritifs à base de jus de pomme ; apéritifs à base de cidre ; cocktails alcoolisés à base de jus de pomme ; cocktails à base de cidre ; hydromel (chouchen) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.