Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEMAPAN
Numéro de dépôt :
932913
Date de dépôt :
15/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque NEMAPAN
Déposée le 15 septembre 1975 par mademoiselle Bosseaux (Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NEMAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEMAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NEMAPAN est expirée depuis le 15 septembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479