Déposée le 25 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) BOSSARD et BOSSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B BOSSARD »
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BOSSARD domicilié(e) Parc des Activités du Val d'Huisne,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France et BOSSARD domicilié(e) 34 rue de le Corniche,28400 MARGON - 28400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'REILLY domicilié(e) 10, rue Eglise,76790 BENOUVILLE - 76790 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSSARD S.A. - Parc des Activités du Val d'Huisne,28400 NOGENT LE ROTROU - 28400 - France
BOSSARD - 34 rue de le Corniche,28400 MARGON - 28400 - France
O'REILLY - 10, rue Eglise,76790 BENOUVILLE - 76790 - France
Publication - Publication au BOPI 2006-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Republication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'arts en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Plaques d'immatriculation métalliques.Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élèvateurs ; couteaux électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "B BOSSARD"
