Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fée Gamelle
BOSSARD NELLY

Numéro de dépôt :
3900798
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2022
La Fée Gamelle de BOSSARD NELLY

Présentation de la marque La Fée Gamelle

Déposée le 28 février 2012 par la société BOSSARD NELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fée Gamelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société BOSSARD NELLY domicilié(e) 35 LA PIDERIE - 44150 - SAINT-HERBLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 507 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSSARD NELLY, Mle bossard nelly domicilié(e) 35 LA PIDERIE - 44150 - SAINT-HERBLON - France.

La marque La Fée Gamelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900798.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fée Gamelle est expirée depuis le 28 février 2022.


BOSSARD NELLY - 35 LA PIDERIE - 44150 - SAINT-HERBLON - France - SIREN 539507970


BOSSARD NELLY, Mle bossard nelly - 35 LA PIDERIE - 44150 - SAINT-HERBLON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.