Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECHLORO
BOSSARD Maurice

Numéro de dépôt :
94530130
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque DECHLORO

Déposée le 20 juillet 1994 par BOSSARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECHLORO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est BOSSARD Maurice, domicilié(e) 20, rue Charles Baudelaire, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque DECHLORO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHLORO est expirée depuis le 20 juillet 2004.

BOSSARD Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SEL MAGIQUE , MULTIGAMMA , CHIP-BALLS , GOUPIFLEX , BALANCELLE , ASKO


BOSSARD Maurice - 20, rue Charles Baudelaire, 75012 PARIS - France


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Produit destiné au traitement de l'eau de consommation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.