Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIP-BALLS
Monsieur BOSSARD Maurice

Numéro de dépôt :
1276882
Date de dépôt :
22/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1994

Présentation de la marque CHIP-BALLS

Déposée le 22 juin 1984 par monsieur BOSSARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIP-BALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSSARD Maurice domicilié(e) 20, rue Charles Baudelaire à PARIS (12ème), Madame BOSSARD Yvonne, née HARUIST, 20, rue Charles Baudelaire à PARIS (12ème), Madame MARCHETTI Yveline, née BOSSARD, 19, avenue d'Italie à PARIS (13ème), et Monsieur BOSSARD Alain, 15, rue Turpin à PARTHENAY (Deux-Sèvres). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque CHIP-BALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIP-BALLS est expirée depuis le 22 juin 1994.

BOSSARD Maurice a également déposé les autres marques suivantes : SEL MAGIQUE , MULTIGAMMA , GOUPIFLEX , BALANCELLE , DECHLORO , ASKO


Monsieur BOSSARD Maurice - 20, rue Charles Baudelaire à PARIS (12ème), Madame BOSSARD Yvonne, née HARUIST, 20, rue Charles Baudelaire à PARIS (12ème), Madame MARCHETTI Yveline, née BOSSARD, 19, avenue d'Italie à PARIS (13ème), et Monsieur BOSSARD Alain, 15, rue Turpin à PARTHENAY (Deux-Sèvres). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Appareils et articles pour le sport, non compris dans d'autres classes, et notamment appareils pour ramasser les balles de tennis ou autre jeu.