Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALANCELLE
Numéro de dépôt :
918365
Date de dépôt :
04/02/1975
Lieu de dépôt :
Meaux
Présentation de la marque BALANCELLE
Déposée le 4 février 1975 par monsieur Bossard (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Meaux), la marque française « BALANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BALANCELLE est expirée depuis le 4 février 1985.
Bossard (Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448