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Marques déposées par BOSSARD Gabriel Albert Claude
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OUEST ETANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST ETANCHE
BOSSARD Gabriel Albert Claude

Numéro de dépôt :
3375875
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2015
OUEST ETANCHE de BOSSARD Gabriel Albert Claude

Présentation de la marque OUEST ETANCHE

Déposée le 8 août 2005 par BOSSARD Gabriel Albert Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST ETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est BOSSARD Gabriel Albert Claude domicilié(e) La Domangère,85310 NESMY - 85310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSSARD GABRIEL domicilié(e) La Domangère,85310 NESMY - 85310 - France.

La marque OUEST ETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST ETANCHE est expirée depuis le 8 août 2015.


BOSSARD Gabriel Albert Claude - La Domangère,85310 NESMY - 85310 - France


Monsieur BOSSARD GABRIEL - La Domangère,85310 NESMY - 85310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Pose de tous matériaux de toiture et de façade.