Déposée le 9 janvier 2014 par monsieur BOSSARD DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 4 mâts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est monsieur BOSSARD DANIEL domicilié(e) 23 AVENUE GONTAUT BIRON - 49600 - BEAUPREAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOSSARD DANIEL domicilié(e) 23 AVENUE GONTAUT BIRON - 49600 - BEAUPREAU - France.
La marque 4 mâts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 mâts est expirée depuis le 9 janvier 2024.
BOSSARD DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : PIHERO , SYLVIUS , ALL FLEX
M. BOSSARD DANIEL - 23 AVENUE GONTAUT BIRON - 49600 - BEAUPREAU - France
M. BOSSARD DANIEL - 23 AVENUE GONTAUT BIRON - 49600 - BEAUPREAU - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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