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Marques déposées par BOSSANT Patrick
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SEATSKI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEATSKI
BOSSANT Patrick

Numéro de dépôt :
93489082
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque SEATSKI

Déposée le 22 octobre 1993 par BOSSANT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEATSKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est BOSSANT Patrick, domicilié(e) 8 Rue de Chalandray, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque SEATSKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEATSKI est expirée depuis le 22 octobre 2003.

BOSSANT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : HAVANA CUBANA CAFE HAVANA , Paris j'adore , L'AMBASSADE DU SUD-OUEST


BOSSANT Patrick - 8 Rue de Chalandray, 91230 MONTGERON - France


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Sièges en tissu Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Articles de sport non compris dans d'autres classes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].