Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur Bossan David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AROL ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Bossan David domicilié(e) 1 chemin des Escargots - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bossan David domicilié(e) 1 chemin des Escargots - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France.
La marque AROL ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROL ENERGY est expirée depuis le 8 novembre 2021.
M. Bossan David - 1 chemin des Escargots - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France
M. Bossan David - 1 chemin des Escargots - 69250 - NEUVILLE SUR SAONE - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754264 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Machines et installations destinées à la production d'énergie électrique et de chaleur et alimentées avec du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge, du biométhane ou des autres gaz ou liquides issus des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse ; machines et installations destinées à l'épuration et à la valorisation du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge, du biométhane ou des autres gaz ou liquides issus des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques, telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse, et qui sont destinées à la production de carburants et de combustibles ; générateurs d'électricité ; équipements et composants pour les machines et installations susmentionnées, à savoir compresseurs, pompes, surcompresseurs, ventilateurs, machines soufflantes, régulateurs, robinets, séparateurs ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; filtres ; moteurs autres que pour véhicules terrestres, en particulier moteurs à combustion et turbines à gaz ; dispositifs antipollution pour moteurs autres que pour véhicules terrestres ;
Instruments de mesure et de contrôle pour les procédés, machines et installations nécessaires à la production d'énergie électrique et de chaleur ; instruments de mesure et de contrôle pour les procédés, machines et installations nécessaires à la production, à l'épuration et à la valorisation du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge, du biométhane ou des autres gaz ou liquides issus des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques, telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse, et qui sont destinées à la production de carburants et de combustibles ; appareils et instruments de chimie ; piles à combustibles, alimentées en particulier avec l'hydrogène, le gaz naturel, le biogaz, le gaz de décharge, le biométhane et les vapeurs d'hydrocarbures ; programmes d'ordinateurs relatifs au fonctionnement des équipements suscités ; appareils pour l'analyse des gaz ; appareils électriques de surveillance ; raccordements électriques ; tableaux de commande et de distribution électrique ;
Appareils et installations de séchage ; appareils de ventilation ; appareils et machines frigorifiques ; appareils et installations de refroidissements ; appareils et installations de réfrigération ; chaudières à gaz ; générateurs de vapeurs autres que parties de machines ; installations de production de vapeur ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; échangeurs thermiques ; machines, installations et appareils d'épuration du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge ou des autres gaz ou liquides issus des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques, telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse, et qui sont destinées à la production de carburants et de combustibles ; laveurs de gaz ; condenseurs de gaz autres que parties de machines ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ;
Entretien, maintenance et réparation des installations, machines et équipements suscités ;
Production d'énergie électrique ; production de chaleur ; production de gaz ou liquides utilisés comme carburants ou combustibles tels que l'hydrogène, le biogaz, le gaz de décharge, le biométhane et autres gaz et liquides issues des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse ; traitement des déchets ;
Etudes et conseils scientifiques et technologiques en matière de techniques énergétiques, de production d'électricité et de chaleur, d'épuration, de purification et de valorisation du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge et des autres gaz ou liquides issues des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse ; recherche scientifique et technologique en lien les techniques énergétiques, la production d'électricité et de chaleur, l'épuration, la purification et la valorisation du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge et des autres gaz ou liquides issues des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse ; services de laboratoire scientifique ; analyse chimique ; ingénierie en rapport avec la conception de procédés et d'équipements liés aux techniques énergétiques, à la production d'électricité et de chaleur, à l'épuration, la purification et la valorisation du gaz naturel, de l'hydrogène, du biogaz, du gaz de décharge et des autres gaz ou liquides issues des filières de la bioénergie qui utilisent les voies thermochimiques ou biochimiques telles que notamment la méthanisation, la fermentation, la gazéification et la pyrolyse ; élaboration et installation de logiciels informatiques ; établissement de plans pour la construction ; .
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