Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFIA & BOSSA
MR. BOSSA MICHELE
MME JACQUES FREDERIQUE EPOUSE BOSSA

Numéro de dépôt :
3349185
Date de dépôt :
25/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2015
RAFIA & BOSSA de BOSSA MICHELE

Présentation de la marque RAFIA & BOSSA

Déposée le 25 mars 2005 par monsieur BOSSA MICHELE et madame JACQUES FREDERIQUE EPOUSE BOSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFIA & BOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont monsieur BOSSA MICHELE domicilié(e) 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France et madame JACQUES FREDERIQUE EPOUSE BOSSA domicilié(e) 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. BOSSA MICHELE domicilié(e) 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque RAFIA & BOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFIA & BOSSA est expirée depuis le 25 mars 2015.


MR. BOSSA MICHELE - 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France

MME JACQUES FREDERIQUE EPOUSE BOSSA - 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France


MR. BOSSA MICHELE - 9 RUE SOUFFLOT,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étui à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Vêtements ; chaussures – chapellerie. Chemises – vêtements en cuir ou en imitation du cuir – ceintures (habillement) fourrures (vêtements) – gants (habillement) – foulard – cravates – bonneterie chaussettes – chaussons – chaussures de plage – de ski ou de sport – couches en matières textiles – sous-vêtements. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver – préparations pour nettoyer – polir – dégraisser et abraser – savons – parfums – huiles essentielles – cosmétiques – lotions pour cheveux – dentifrice – dépilatoires – produits de maquillage – rouge à lèvres – masques de beauté. Produits de rasage – produit pour la conservation du cuir (cirage). Crème pour le cuir. Cuir et imitations de cuir – peaux d'animaux – malles et valises. Parapluies – parasols et cannes – fouets et sellerie – portefeuilles. Porte-monnaie non en métaux précieux – sac à main – à dos – à roulettes. Sacs d'alpinistes – de campeurs – de voyage – de plage – d'écoliers. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes – colliers ou habits pour animaux – filets ou sacs à provisions – sacs ou sachets (enveloppes – pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.