Déposée le 12 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) BOSS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSS FRANCE domicilié(e) ZAC du Vaulorin, 5 rue Marcelin Berthelot, 91320 WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 688 200 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSS FRANCE S.A. - France.
La marque WA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WA est expirée depuis le 12 janvier 2005.
BOSS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NH , WN , WP , LE , WD
BOSS FRANCE S.A. - ZAC du Vaulorin, 5 rue Marcelin Berthelot, 91320 WISSOUS - France - SIREN 688200211
BOSS FRANCE S.A. - France
Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242217 - Publication au BOPI 1997-09-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Plaque d'identification de modèle chariot élévateur ou tracteur industriel
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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