Déposée le 21 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BOSQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNO-LUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSQUET domicilié(e) 71, rue Gabriel Peri,95240 CORMEILLES EN PARISIS (dossier no 2258835) - 95240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 367 500 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2258835) - 75008 - France.
La marque SIGNO-LUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOSQUET S.A. Société anonyme - 71, rue Gabriel Peri,95240 CORMEILLES EN PARISIS (dossier no 2258835) - 95240 - France - SIREN 367500147
CABINET MADEUF Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2258835) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258835 - Publication au BOPI 2004-02-10
Renouvellement sans limitation n°2028393 - Publication au BOPI 1994-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Produits chimiques phosphorescents, luminescents et réfléchissants;panneaux de signalisation lumineux;panneaux réflecteurs; appareils pour la sécurité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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