Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX
M. Bosonnet (Maurice, Louis)

Numéro de dépôt :
929864
Date de dépôt :
30/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX

Déposée le 30 juillet 1975 par monsieur Bosonnet (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bosonnet (Maurice domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, Grenoble (Isère). - France.

La marque E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX est expirée depuis le 30 juillet 1985.

Bosonnet (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : RPV RAPIDE PURGE VIDANGE , BOSONNET INDUSTRIE


M. Bosonnet (Maurice, Louis) - 70, avenue Jules-Vallès, Grenoble (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Machines-outils, accessoires pour véhicules, notamment bouchons de vidange pour moteurs;catalogues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.