Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBOSO
BOSONNET Maurice-Louis

Numéro de dépôt :
1518589
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1999

Présentation de la marque TOUBOSO

Déposée le 10 mars 1989 par BOSONNET Maurice-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUBOSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSONNET Maurice-Louis, domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Ainé - France.

La marque TOUBOSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUBOSO est expirée depuis le 10 mars 1999.

BOSONNET Maurice-Louis a également déposé les autres marques suivantes : le porte TOUBOSO , MFB LE MAGNETISME VEILLERA SUR VOTRE MECANIQUE , BOSONNET , CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX , GROLBOS , ECLAIR , LE PORTE-TOUT , MFB , ELEKTRON SIMPLEX


BOSONNET Maurice-Louis - 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE. - France


Cabinet Armengaud Ainé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Des porte-bagages pour véhicules, en particulier, pour automobiles.