Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX
BOSONNET Maurice-Louis

Numéro de dépôt :
1317172
Date de dépôt :
17/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2005
CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX de BOSONNET Maurice-Louis

Présentation de la marque CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX

Déposée le 17 juillet 1985 par BOSONNET Maurice-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSONNET Maurice-Louis, domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE (dossier no 2051397) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2051397) - France.

La marque CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNUT - ELEKTRON - SIMPLEX est expirée depuis le 17 juillet 2005.

BOSONNET Maurice-Louis a également déposé les autres marques suivantes : TOUBOSO , le porte TOUBOSO , MFB LE MAGNETISME VEILLERA SUR VOTRE MECANIQUE , BOSONNET , GROLBOS , ECLAIR , LE PORTE-TOUT , MFB , ELEKTRON SIMPLEX


BOSONNET Maurice-Louis - 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE (dossier no 2051397) - France


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2051397) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1995 n°2051397 - Publication au BOPI 1995-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Des machines-outils.Accessoires pour véhicules, notamment bouchons de vidange pour moteurs. Catalogues.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.