Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSONNET
BOSONNET Maurice-Louis

Numéro de dépôt :
1266331
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014

Présentation de la marque BOSONNET

Déposée le 23 mars 1984 par BOSONNET Maurice-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOSONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSONNET Maurice-Louis domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès,38100 GRENOBLE (dossier no 2258737) - 38100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2258737) - 75116 - France.

La marque BOSONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOSONNET est expirée depuis le 23 mars 2014.

BOSONNET Maurice-Louis a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTRON SIMPLEX


BOSONNET Maurice-Louis - 70, avenue Jules-Vallès,38100 GRENOBLE (dossier no 2258737) - 38100 - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS (dossier no 2258737) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2004 n°2258737 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation n°2030609 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

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