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Marques déposées par Bosmans Joëlle
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ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS
Bosmans Joëlle, Josette, Françoise
“ Micro-entreprise ”

Numéro de dépôt :
3410311
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2016
ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS de Bosmans Joëlle

Présentation de la marque ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS

Déposée le 10 février 2006 par Bosmans Joëlle et Micro-entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS »

Les déposants sont Bosmans Joëlle, Josette, Françoise - France et “ Micro-entreprise ” - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Joëlle Bosmans domicilié(e) 5, route des Brigands,89630 SAINT LEGER VAUBAN - 89630 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-SEXOLOGUE JOËLLE BOSMANS est expirée depuis le 10 février 2016.


Bosmans Joëlle, Josette, Françoise - France

“ Micro-entreprise ” - France - SIREN 3


Madame Joëlle Bosmans - 5, route des Brigands,89630 SAINT LEGER VAUBAN - 89630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

– services sociaux à savoir services d'information et de conseils pour la prévention, le soutien, l'accompagnement dans le domaine d'une sexualité saine et respectueuse de soi et des autres. – prêt de livres. – intervention en milieu scolaire à savoir formation. – organisations de conférences, de colloques, de groupes de paroles et d'entre aide morale. – organisations d'expositions à but culturel et éducatif. – micro-édition de livres, poëmes, articles en ligne et dans la presse écrite. – organisation d'ateliers d'écriture concernant la beauté de la sexualité. – formation au métier d'art-sexologue.