501
Présentation de la marque 501
Déposée le 17 août 1982 par la société étrangère BOSE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 501 est expirée depuis le 17 août 2012.
BOSE B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2007959 - Publication au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224006 - Publication au BOPI 2002-07-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190004 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°1515 - Publication au BOPI
Inscription le 4 février 1993 - Transmission de propriété n°154690 - Publication au BOPI 1993-02-04
Inscription - Changement d'adresse n°836 - Publication au BOPI