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Marques déposées par monsieur BOSCQ Jacques
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BIODELISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODELISS
Monsieur BOSCQ Jacques

Numéro de dépôt :
3092706
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque BIODELISS

Déposée le 26 mars 2001 par monsieur BOSCQ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODELISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur BOSCQ Jacques domicilié(e) 14 rue Dotezac, Lot. Alzuya, 64250 CAMBO-les-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BOSCQ - France.

La marque BIODELISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODELISS est expirée depuis le 26 mars 2011.

BOSCQ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOMINCE , BIO-NOBLE , BIO-SVELTE , PELOTARI , NUSCO


Monsieur BOSCQ Jacques - 14 rue Dotezac, Lot. Alzuya, 64250 CAMBO-les-BAINS - France


Monsieur Jacques BOSCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Gelées, confitures, compotes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao et toutes préparations contenant du cacao, avec une présentation en tablettes, barres ou poudre, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles à rafraîchir, miel, sirop de mélasse, levures : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.