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Marques déposées par monsieur BOSCQ Jacques
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BIO-SVELTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-SVELTE
Monsieur BOSCQ Jacques

Numéro de dépôt :
3092704
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011

Présentation de la marque BIO-SVELTE

Déposée le 26 mars 2001 par monsieur BOSCQ Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-SVELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est monsieur BOSCQ Jacques domicilié(e) 14 rue Dotezac, Lot. Alzuya, 64250 CAMBO-les-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BOSCQ - France.

La marque BIO-SVELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SVELTE est expirée depuis le 26 mars 2011.

BOSCQ Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BIOMINCE , BIODELISS , BIO-NOBLE , PELOTARI , NUSCO


Monsieur BOSCQ Jacques - 14 rue Dotezac, Lot. Alzuya, 64250 CAMBO-les-BAINS - France


Monsieur Jacques BOSCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Gelées, confitures, compotes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao et toutes préparations contenant du cacao, avec une présentation en tablettes, barres ou poudre, pastilles, gouttes : sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles à rafraîchir, miel, sirop de mélasse, levures : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.