Déposée le 28 avril 1993 par monsieur BOSCO Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLEAN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est monsieur BOSCO Fabrice domicilié(e) 190, rue du Rouet, 13008 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSCO Fabrice - France.
La marque CLEAN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CITY est expirée depuis le 28 avril 2003.
Monsieur BOSCO Fabrice - 190, rue du Rouet, 13008 MARSEILLE - France
Monsieur BOSCO Fabrice - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Nettoyage et entretien des textiles par lavage et nettoyage à sec, à savoir : - nettoyage des vêtements en milieu solvant dit " à sec " avec le perchlorèthylène comme produit de base. - lavage, blanchissage du linge ou autres textiles comme l'ameublement en milieu aqueux avec l'eau et les produits lessiviels comme éléments de base. - entretien des cuirs et peaux par nettoyage et coloration. - entretien des housses de canapé, tapis, couettes, rideaux et ameublements en tous genres. Etude et mise en place de concepts de magasin clés en main destinés à la prestation d'entretien des textiles pour les particuliers et les entreprises, à savoir : - l'aide à la recherche d'un local. - l'établissement d'un dossier pour la recherche d'un financement. - le conseil en gestion du point de vente. - le conseil des méthodes applicables pour la bonne marche du concept. - l'assistance dans le suivi commercial, la gestion et les méthodes du point de vente. - la surveillance et l'assistance à l'agencement du point de vente sur la base des plans établis. - établissement de plans pour la création et l'agencement de points de vente. Biens d'équipement industriels pour l'entretien des textiles, à savoir : - appareils de nettoyage à sec fonctionnant au perchlorèthylène. - appareils d'épuration des gaz de solvant émis par les groupes de nettoyage à sec fonctionnant principalement avec des charbons actifs. - appareils de finition pour le repassage industriel des vêtements tels que tables à repasser, presses, mannequins, cabines de finition, toppers, groupes à chemises. - appareils de détachage et prébrossage tels que table à détacher et cabines. - appareils de lavage et séchage tels que machines à laver industrielles à simple ou super-essorage et séchoirs rotatifs. - appareils de séchage/repassage pour la blanchisserie tels que les calandres. - appareils de convoyage et de gestion informatique pour la circulation en atelier, le classement, le stockage et la desserte automatique des vêtements. - appareils de production de vapeur pour l'alimentation en énergie vapeur des appareils périphériques nécessitant une telle source d'énergie. - appareils pour la protection et le traitement du réseau d'eau. - appareils pour la protection du réseau électrique. Consommables pour le nettoyage, le lavage et l'entretien des textiles, à savoir : - le perchlorèthylène pour le nettoyage en machine à sec. - les produits détachants pour les accidents survenus sur les fibres textiles. - les lessives pour le lavage du linge, couettes et ameublements. - les savons et adjuvants. - les renforçateurs tensio-actifs antistatiques et aseptiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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