Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVS
Numéro de dépôt :
1341205
Date de dépôt :
24/01/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/1996
Présentation de la marque SAVS
Déposée le 24 janvier 1986 par monsieur BOSCHIAN Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVS est expirée depuis le 24 janvier 1996.
BOSCHIAN Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29