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Marques déposées par madame BOSCHER SYLVIE
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CHATEAU CATIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CATIAS
MADAME BOSCHER SYLVIE

Numéro de dépôt :
3230727
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
CHATEAU CATIAS de BOSCHER SYLVIE

Présentation de la marque CHATEAU CATIAS

Déposée le 2 juin 2003 par madame BOSCHER SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CATIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est madame BOSCHER SYLVIE domicilié(e) 9, RUE DES CYGNES,33180 SAINT SEURIN DE CADOURNE - 33180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DE SAINT SEVRIN DE CADOURNE domicilié(e) 33180 Saint SEVRIN DE CADOURNE - France.

La marque CHATEAU CATIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CATIAS est expirée depuis le 2 juin 2013.


MADAME BOSCHER SYLVIE - 9, RUE DES CYGNES,33180 SAINT SEURIN DE CADOURNE - 33180 - France


SOCIETE COOPERATIVE DE SAINT SEVRIN DE CADOURNE - 33180 Saint SEVRIN DE CADOURNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée.