Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AIGUADE
Numéro de dépôt :
1338210
Date de dépôt :
24/10/1985
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
24/10/1995
Présentation de la marque L'AIGUADE
Déposée le 24 octobre 1985 par monsieur BOSCHER Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « L'AIGUADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'AIGUADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIGUADE est expirée depuis le 24 octobre 1995.
BOSCHER Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25