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Marques déposées par BOSCHER Dominique
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TOUPY DROM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUPY DROM
BOSCHER Dominique

Numéro de dépôt :
96639264
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque TOUPY DROM

Déposée le 19 août 1996 par BOSCHER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUPY DROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est BOSCHER Dominique, domicilié(e) Quartier du Jas, 26790 BOUCHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOSCHER Dominique - France.

La marque TOUPY DROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUPY DROM est expirée depuis le 19 août 2006.

BOSCHER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PLACABLOC


BOSCHER Dominique - Quartier du Jas, 26790 BOUCHET - France


Monsieur BOSCHER Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

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