Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOSCHAT LAVEIX
BOSCHAT LAVEIX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4393318
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
BOSCHAT LAVEIX de BOSCHAT LAVEIX

Présentation de la marque BOSCHAT LAVEIX

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCHAT LAVEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSCHAT LAVEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCHAT LAVEIX domicilié(e) Route de Plancoët, La Poterie, 22400 LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 437 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BOSCHAT LAVEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSCHAT LAVEIX arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

BOSCHAT LAVEIX a également déposé les autres marques suivantes : BATI SCOOP


BOSCHAT LAVEIX, Société par Actions Simplifiée - Route de Plancoët, La Poterie, 22400 LAMBALLE - France - SIREN 820437077


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; batteuses métalliques (quincaillerie) ; judas métalliques pour portes (non grossissants) ; équerres de fenêtres métalliques ; fiches métalliques (quincaillerie) ; quincaillerie métallique ; serrures métalliques autres qu'électriques ; houssets [serrures] ; pênes de serrures ; cylindre de serrures ; verrou de sureté métallique ; gâche métallique ; canons de serrures ; ferme-porte ; pivots à frein pour portes ; crémones ; arrêts de portes ; butoirs de sol ; sélecteurs de fermeture pour portes ; garnitures de portes ; paumelles de portes ; vis ; cadenas ; tiges filetées ; crochets ; pitons ; boulons ; pointes ; chevilles ; goujons ; pitons ; roulettes de meubles ; ferrures de portes et de fenêtres ; ferrures de volet et de portail ; rosace ; rivets ; pointes ; écrous ; rondelles ; fiches (quincaillerie) ; bouton de fenêtre ; béquille de porte ou de fenêtres ; poignée de porte ou de fenêtre ; chainette à ressort ; seuil de porte ; barreaudage et volute de bais ; plinthes ; grilles d'aération ; châssis ; volet roulants ; , porte manteaux ; boites aux lettres ; mains courantes ; fermetures à levier ; bloc porte ; panneau de remplissage de porte ; profils de portes et fenêtres ; gouttières ; châssis de toiture ; planche de rive ; chapeau de ventilation ; coulisse de tiroir ; charnière ; crémaillère ; piètements ; roulettes de meuble ; fixations ; cales ; bouchons ; pied de poteau de charpente ; équerre renforcée de charpente ; feuillard de charpente ; tous ces articles étant métalliques ; portes de placards ; coffres-forts métalliques ou non métalliques ; coffres-forts électroniques ; cloison métallique, loqueteaux métalliques ; plateau métallique ; dévidoirs et tendeurs métalliques pour films ; douilles métalliques (quincaillerie) ; boite à outil métallique ; tréteaux métalliques ; soudure ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; échafaudages métalliques ; grillage métallique ; plombs de garantie ; scellés métalliques, fils métalliques de sécurité ; câbles métalliques ; chaines métalliques ; barrière de parking métalliques ;

Machines et machines-outils ; gâche électrique ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; dévidoirs et tendeurs mécaniques pour films ; cisaille électrique ; tournevis électriques ; embouts de tournevis électriques ; serre joints électrique ; pistolet à vitrer électrique ; coupe verre électrique ; agrafeuse électrique ; agrafeuse (machine) ; lime électrique ; râpe électrique ; truelle électrique ; disque abrasif (machine-outil) ; disque abrasifs pour outils électriques ; forets pour machine et outils électriques ; mèches pour machine et outils électriques ; fraise pour machine et outils électriques ; fer de rabot machine et outils électriques ; lame de scie électrique ; disque de coupe (partie de machine) ; affuteuses (machine) ; meule d'affutage (partie de machine électrique) ; visseuse électrique ; scie électrique ; meuleuse électrique ; tronçonneuse électrique ; souffleur électrique ; perforateur électrique ; ponceuse électrique ; cloueur électrique ; sertisseur électrique ; boulonneuse électrique ; affleureuse électrique ; aspirateur ; décapeur électrique ; défonceuse lamelleuse électrique ; encolleuse électrique ; grignoteuse électrique ; nettoyeur à haute pression électrique ; perceuse électrique ; perforateur sans burinage électrique ; perforateur burineur électrique ; marteau piqueur électrique ; plaqueuse de chant électrique ; rabot électrique ; mortaiseuse électrique ; touret électrique ; charbon (partie de machine outil électrique) ; patin (partie de machine outil électrique) ; compresseur pneumatique ; perceuse pneumatique ; ponceuse pneumatique ; visseuse pneumatique ; pistolet pneumatique ; cloueur pneumatique ; agrafeuse pneumatique ; pointe (partie d'appareil pneumatique) ; raccord de soufflette (partie d'appareil pneumatique) ; agrafe (partie d'appareil pneumatique) ; cartouches à gaz d'appareils pneumatiques ; appareils électriques pour portes ; portails et volets automatiques ; dispositif électronique d'ouverture de portes ; fenêtres ; portails et volets ; système électronique de fermeture de portes ; fenêtres ; portails et volets ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; couteau à lame rétractable (cutter) ; raclette (outil actionné manuellement) ; outil de levage ; pistolet mortier chimique ; clé de serrage ; clé à douille ; clé à fourche ; clé à pipe ; clé à males ; clé à molette ; clé polygonale ; pince ; cisaille ; tournevis manuel ; embouts de tournevis manuel ; serre joints ; scie à main ; ciseaux sculpteurs ; rabots ; marteaux ; manche de ciseau à bois ; grattoir (outil à main) ; boite à onglet ; pointe à tracer ; outil à tracer ; équerre non graduée ; manche d'outil à main de jardin ; manche d'outil à main de terrassement ; outil d'arrosage ; pince à décoffrer ; pointerolle ; pointreau ; burin ; pistolet à vitrer manuel ; coupe verre manuel ; lames ; couteaux ; lime ; râpe ; manche de lime ; truelle ; disque abrasif (pièce d'outil à commande manuelle) ; meule pour touret ; forets pour outils actionnés manuellement ; mèches pour outils actionnés manuellement ; fraises pour outils actionnés manuellement ; fer de rabot pour outils actionnés manuellement ; lame de scie actionnée manuellement ; disque de coupe (pièce d'outil à commande manuelle) ; affuteuse (outil actionné manuellement) ; meule d'affutage (partie d'outil actionné manuellement) ; échelles non métalliques ; escabeaux non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Judas optiques pour portes ; fiches électriques ; cadenas électriques ; mètre (instrument de mesure) ; instruments de mesure d'angle ; réglet de mesure ; pied à coulisse ; équerre graduée, niveaux ; vêtements de sécurité ; casque anti bruit ; casque de sécurité ; marque et lunette de sécurité ; gants et grenouillères de sécurités ; éthylotest ; harnais anti-chutes ; chaussures de sécurité ; gilet de signalisation ; ruban balise ; électrodes ; serveur pour la domotique ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques pour l'automatisation des ouvertures du bâtiment et/ou de l'habitat ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; interphones ; interphones vidéo ;

Serrures non métalliques ; judas non métalliques pour portes (non grossissants) ; équerres de fenêtres non métalliques ; fiches non métalliques ; seuil de porte non métallique ; houssets [serrures] non métalliques ; pênes de serrures non métalliques ; cylindre de serrures non métalliques ; verrou de sureté non métalliques ; gâche non métallique ; ventouses (fixation) ; canons de serrures ; ferme-porte ; pivots à frein pour portes ; crémones ; arrêts de portes ; butoirs de sol ; sélecteurs de fermeture pour portes ; garnitures de portes ; paumelles de portes ; vis ; rosaces ; cadenas ; roulettes de meubles ; ferrures de portes et de fenêtres ; serrures ; rivets ; pointes ; écrous ; rondelles ; fiches (quincaillerie) ; béquille de porte ou de fenêtres ; poignée de porte ou de fenêtre ; bouton de fenêtre ; barreaudage et volute de bais ; chainette à ressort ; porte manteaux ; fermetures à levier ; cadenas ; bloc porte ; portes ; portes de placards ; panneau de remplissage de porte ; profils de portes et fenêtres ; coulisse de tiroir ; charnière ; crémaillère ; roulettes de meuble ; tiges filetées ; crochets ; pitons ; boulons ; vis ; bouchons ; pointes ; chevilles ; goujons ; pitons ; fixations ; ventouses (fixations) ; cales ; tous ces articles n'étant pas métalliques ; armoires à clés ; armoires ; boites aux lettres non métalliques ; gouttières ; châssis de toiture ; planche de rive ; loqueteau non métalliques ; embout de piètement non métalliques ; piètement non métalliques ; plateau de table ; plateau non métalliques ; dévidoirs et tendeurs non métalliques pour films ; douilles non métalliques ; boite à outil non métallique ; tréteaux non métalliques ; établis ; roulettes.