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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE
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MECATRONIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECATRONIX
BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1471198
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque MECATRONIX

Déposée le 15 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECATRONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE domicilié(e) 126, rue de Stalingrad, 93700 DRANCY, FRANCE (dossier no 2117695) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE Service Brevets domicilié(e) (dossier no 2117695) - France.

La marque MECATRONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECATRONIX est expirée depuis le 15 juin 2008.

BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE a également déposé les autres marques suivantes : ISOVAC , ADDONIX , "BRAKEPAK"


BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE Société par actions simplifiée - 126, rue de Stalingrad, 93700 DRANCY, FRANCE (dossier no 2117695) - France


BOSCH SYSTEMES DE FREINAGE Service Brevets - (dossier no 2117695) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1998 n°2117695 - Publication au BOPI 1998-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265266 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 21 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265265 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265264 - Publication au BOPI 1998-10-21

Les systèmes de freinage électronique et les systèmes de suspension adaptative pour véhicules automobiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.