Marque renouvelée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
1383691
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026
Présentation de la marque QUALCAST
Déposée le 10 décembre 1986 par BOSCH LAWN AND GARDEN LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOSCH LAWN AND GARDEN LIMITED, LTD domicilié(e) Showmarket - Royaume-Uni .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg .
La marque QUALCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALCAST arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.
Déposant :
BOSCH LAWN AND GARDEN LIMITED, LTD - Showmarket - Royaume-Uni
Mandataire :
Dennemeyer Associates, M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Historique :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325180 - Publication au BOPI 2006-10-13
Renouvellement sans limitation n°2078614 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261578 - Publication au BOPI 1998-09-08
Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°468274 - Publication au BOPI 2008-02-04
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635152 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20
Classe 00
Pièces en métal moulé. Machines agricoles, horticoles et leurs pièces détachées.
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Classe 07 - Produit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
