Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP-LINE
BOSCH ET SIEMENS ELECTROMENAGER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1674125
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2001

Présentation de la marque TOP-LINE

Déposée le 13 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BOSCH ET SIEMENS ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOSCH ET SIEMENS ELECTROMENAGER domicilié(e) 31, rue Delisy, 93500 PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TOP-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BOSCH ET SIEMENS ELECTROMENAGER (société anonyme) - 31, rue Delisy, 93500 PANTIN - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178481 - Publication au BOPI 1994-11-14

Machines et appareils de cuisine actionnés par moteur électrique pour le traitement des aliments, machines à hacher, malaxeurs, mélangeurs, pressoirs à jus, appareils à couper, machine à laver la vaisselle;machines et appareils électriques pour le traitement du linge et des vêtements, machines à laver, machines à essorer le linge, presses à repasser;ouvre-boîtes électriques, appareils à affûter les couteaux;machines à travailler les planchers parquetés.Fers à repasser électriques;appareils électro-mécaniques de nettoyage, aspirateurs et leurs parties constitutives, machines à nettoyer et polir les planchers appareils à nettoyer et à battre les tapis, appareils à cirer les chaussures, appareils à nettoyer les fenêtres, soudeuses électriques pour feuilles, balances de cuisine, balances pour personnes.Appareils électroménagers à savoir cuisinières, plaques de cuisson, appareils à cuire, à rôtir, à griller, grille-pain, appareils à dégeler des produits congelés, appareils pour maintenir la chaleur;cuisinières et plaques de cuisson à gaz;appareils électriques pour la préparation de boissons chaudes et froides;chauffe-eau;appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air et d'humidification de l'air;appareils frigorifiques et congélateurs;appareils pour la fabrication de la glace;machines à sécher le linge;appareils électriques pour les soins du corps et de la beauté à savoir sèche-cheveux, douches à air chaud.Meubles de cuisine et éviers, meubles pour la division des locaux; parties constitutives de toutes les machines et appareils mentionnés ci-dessus

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.