Déposée le 8 août 1990 par la société étrangère BOSCH CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZEXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BOSCH CORPORATION domicilié(e) 3-6-7, Shibuya Shibuya-ku - Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque ZEXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZEXEL est expirée depuis le 8 août 2020.
BOSCH CORPORATION, Une société de droit japonais - 3-6-7, Shibuya Shibuya-ku - Tokyo - Japon
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174051 - Publication au BOPI 2000-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 3 décembre 2001 - Changement de dénomination n°336162 - Publication au BOPI 2001-12-03
Inscription le 31 janvier 2006 - Changement de dénomination n°427391 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2010 n°2453455 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-20
Inscription le 29 février 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570485 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Machines et machines-outils (à l'exception des moteurs terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, couveuses d'oeufs;moteurs diesel (ne concernant pas les véhicules terrestres) et leurs pièces détachées;pistolets à graisse actionnés par air comprimé;embrayages;air compresseurs;dispositifs (électroniques) d'injection de carburants pour moteur à combustion interne.Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires;dispositif de refroidissement par air;installations de refroidissement pour véhicules terrestres;ventilateurs pour installations de climatisation;ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres;dispositifs pour le chauffage de l'air;appareils de chauffage et installations de chauffage pour véhicules terrestres.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;automobiles et leurs pièces détachées;moteurs diesel pour véhicules terrestres et leurs pièces détachées; embrayages pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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