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Marques déposées par BOSCARY Jacques
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ROUQUETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUQUETTE
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
1376697
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque ROUQUETTE

Déposée le 27 mars 1986 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSCARY Jacques domicilié(e) Domaine de Rouquette, route bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOSCARY Jacques domicilié(e) Domaine de Rouquette, Route bleue - 11100 - NARBONNE - France.

La marque ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUQUETTE arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE , CHATEAU ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY Jacques - Domaine de Rouquette, route bleue - 11100 - NARBONNE PLAGE - France


BOSCARY Jacques - Domaine de Rouquette, Route bleue - 11100 - NARBONNE - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312707 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2062130 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Renouvellement sans limitation le 5 février 2016 n°2609653 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-05

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