PETIT ROUQUETTE
Présentation de la marque PETIT ROUQUETTE
Déposée le 3 janvier 2003 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PETIT ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETIT ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT ROUQUETTE est expirée depuis le 3 janvier 2023.
BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506626 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03