Les Grains de l'été
Présentation de la marque Les Grains de l'été
Déposée le 24 mars 2003 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « Les Grains de l'été » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Grains de l'été a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Grains de l'été est expirée depuis le 24 mars 2023.
BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2012 n°2512042 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 8 janvier 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°616146 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08