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Marques déposées par BOSCARY Jacques
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LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
95565015
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE

Déposée le 15 mars 1995 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est BOSCARY Jacques domicilié(e) route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY domicilié(e) Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

La marque LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE , CHATEAU ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY Jacques - route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Jacques BOSCARY - Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2283147 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2015 n°2585940 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc"