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Marques déposées par BOSCARY Jacques
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LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
94501665
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER

Déposée le 6 janvier 1994 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER »

Le déposant est BOSCARY Jacques, domicilié(e) Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER est expirée depuis le 6 janvier 2004.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOSCARY , LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , DOMAINE DE ROUQUETTE , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY Jacques - Rouquette, 11100 NARBONNE PLAGE - France


Jacques BOSCARY - France


Inscription le 15 mai 1995 - RENONCIATION TOTALE n°185186 - Publication au BOPI 1995-05-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER