LA CLAPE CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Présentation de la marque LA CLAPE CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Déposée le 20 octobre 1977 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Narbonne), la marque française « LA CLAPE CHATEAU ROUQUETTE SUR MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CLAPE CHATEAU ROUQUETTE SUR MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAPE CHATEAU ROUQUETTE SUR MER est expirée depuis le 20 octobre 1987.
BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028
Inscription le 24 novembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°267383 - Publication au BOPI 1998-11-24
Inscription - Transmission de propriété n°124981 - Publication au BOPI