LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE
Présentation de la marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE
Déposée le 6 décembre 2002 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE est expirée depuis le 6 décembre 2022.
BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506635 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03