Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
3201663
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
06/12/2022
LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE de BOSCARY Jacques

Présentation de la marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE

Déposée le 6 décembre 2002 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est BOSCARY Jacques domicilié(e) Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOSCARY domicilié(e) Château Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

La marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE est expirée depuis le 6 décembre 2022.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE , CHATEAU ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY Jacques - Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Jacques BOSCARY - Château Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506635 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée