Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
1389692
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/03/2006
CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE de BOSCARY Jacques

Présentation de la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE

Déposée le 27 mars 1986 par la société BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOSCARY Jacques domicilié(e) 56, Bd. Général de Gaulle, 11100 NARBONNE (dossier no 2064856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 103 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU ROUQUETTE SUR MER Jacques BOSCARY domicilié(e) (dossier no 2064856) - France.

La marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE est expirée depuis le 27 mars 2006.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOSCARY , LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , DOMAINE DE ROUQUETTE , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER


BOSCARY Jacques - 56, Bd. Général de Gaulle, 11100 NARBONNE (dossier no 2064856) - France - SIREN 331103390


CHATEAU ROUQUETTE SUR MER Jacques BOSCARY - (dossier no 2064856) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2064856 - Publication au BOPI 1996-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Vins exclusivement d'appellation d'origine et provenant exactement de l'exploitation dénommée "CHATEAU ROUQUETTE SUR MER"