Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROUQUETTE SUR MER CUVEE HENRY LAPIERRE LA CLAPE
Boscary Jacques

Numéro de dépôt :
96615639
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/03/2026

Présentation de la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER CUVEE HENRY LAPIERRE LA CLAPE

Déposée le 4 mars 1996 par Boscary Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU ROUQUETTE SUR MER CUVEE HENRY LAPIERRE LA CLAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est Boscary Jacques domicilié(e) route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOSCARY Jacques domicilié(e) Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

La marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER CUVEE HENRY LAPIERRE LA CLAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER CUVEE HENRY LAPIERRE LA CLAPE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

Boscary Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE


Boscary Jacques - route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


BOSCARY Jacques - Château Rouquette sur Mer, route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312986 - Publication au BOPI 2006-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 10 février 2016 n°2610180 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-10

Vins d'appellation d'origine Côteaux du Languedoc