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Marques déposées par BOSCARY Jacques
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CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUQUETTE SUR MER
BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
1506242
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/10/2017
CHATEAU ROUQUETTE SUR MER de BOSCARY Jacques

Présentation de la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER

Déposée le 14 octobre 1987 par BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU ROUQUETTE SUR MER »

Le déposant est BOSCARY Jacques domicilié(e) Domaine de ROUQUETTE, Route Bleue,11100 NARBONNE (dossier no 2356648) - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOSCARY Jacques domicilié(e) Domaine de ROUQUETTE, Route Bleue,11100 NARBONNE PLAGE (dossier no 2356648) - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROUQUETTE SUR MER est expirée depuis le 14 octobre 2017.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE , Les Grains de l'été , LES GRAINS BLANCS BOURBOULENC ROUQUETTE


BOSCARY Jacques - Domaine de ROUQUETTE, Route Bleue,11100 NARBONNE (dossier no 2356648) - 11100 - France


BOSCARY Jacques - Domaine de ROUQUETTE, Route Bleue,11100 NARBONNE PLAGE (dossier no 2356648) - 11100 - France


Renouvellement sans limitation n°2103255 - Publication au BOPI 1998-30

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356648 - Publication au BOPI 2007-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252386 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 22 janvier 1998 - Recours en restauration n°248389 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 26 décembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°247382 - Publication au BOPI 1997-12-26

Vins.