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Marques déposées par monsieur BOSCARY Jacques
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CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER
Monsieur BOSCARY Jacques, Château de Rouquette-sur-Mer, 11430 GRUISSAN.

Numéro de dépôt :
1308901
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
25/10/1994
CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER de BOSCARY Jacques

Présentation de la marque CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER

Déposée le 25 octobre 1984 par monsieur BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSCARY Jacques - France.

La marque CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER est expirée depuis le 25 octobre 1994.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BOSCARY , LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , DOMAINE DE ROUQUETTE , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , PETIT ROUQUETTE


Monsieur BOSCARY Jacques, Château de Rouquette-sur-Mer, 11430 GRUISSAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris les vins, vins mousseux, eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Rouquette-sur-Mer".